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Marques déposées par monsieur sebastien HAFFA
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BIBIÔVERT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIBIÔVERT
M. sebastien HAFFA

Numéro de dépôt :
4270107
Date de dépôt :
04/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/05/2026
BIBIÔVERT de sebastien HAFFA

Présentation de la marque BIBIÔVERT

Déposée par voie électronique le 4 mai 2016 par monsieur sebastien HAFFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIBIÔVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.

Le déposant est monsieur sebastien HAFFA domicilié(e) 12 RUE Fagon - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. sebastien HAFFA domicilié(e) 12 RUE Fagon - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque BIBIÔVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4270107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 29 32 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIBIÔVERT arrivera à expiration en date du 4 mai 2026.

sebastien HAFFA a également déposé les autres marques suivantes : BIBIÔVERRE , BIBIO VERRE , BIBIÔVERT


M. sebastien HAFFA - 12 RUE Fagon - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France


M. sebastien HAFFA - 12 RUE Fagon - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

FONTAINE A VIN ;

Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail .